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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR
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CODE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODE PROVENCE
EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL
LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4126130
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2024
CODE PROVENCE de LES CAVES DU COMMANDEUR

Présentation de la marque CODE PROVENCE

Déposée le 15 octobre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR et LES CAVES DU COMMANDEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CODE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France et LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. PAUL ERIC domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

La marque CODE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE PROVENCE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

LES CAVES DU COMMANDEUR a également déposé les autres marques suivantes : MONS FORTIS , BRUT ET ROSE , BRUT ET BLANC , LATITUDE VAR , OPERTUM , DIVITIS , TERRUBY


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France

LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


EURL LES CAVES DU COMMANDEUR, M. PAUL ERIC - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vins d'appellation d'origine “ Côtes de Provence ” “ Coteaux d'Aix en Provence ” “ Coteaux Varois en Provence ” “ Les Baux de Provence ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eau de vie de vin originaire de Provence ” et “ Eau de vie de marc originaire de Provence ”.